Éditeur du site
Dénomination Studio Brume
Forme juridique Entreprise individuelle (EI)
Représentant Lucas Barras, fondateur
Siège social 23 allée des Pinsons, 62360 Condette, France
SIRET 841 753 437 00026
TVA TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email contact.studiobrume@gmail.com
Téléphone 06 64 34 53 30
Directeur de la publication
Lucas Barras, en qualité de fondateur du Studio Brume.
Hébergement
Le présent site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, photographies, logos, identités visuelles, charte graphique, code source, animations) est la propriété exclusive du Studio Brume, sauf mention contraire. Les contenus créés pour le compte de clients restent la propriété de leur commanditaire selon les termes définis au devis.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Studio Brume.
Conditions générales de prestation
Les conditions ci-dessous régissent l'ensemble des prestations confiées au Studio Brume, sauf accord particulier mentionné au devis ou au contrat signé entre les parties.
Validation des étapes de travail
Toute phase de travail (stratégie, création, production, postproduction) est soumise à la validation expresse du client avant le passage à la phase suivante. Cette validation s'effectue par écrit (email ou bon à tirer signé) et engage le client. Aucun travail ne se poursuit tant qu'une validation est en attente.
Modalités de paiement
Les missions sont facturées et payables à 30 jours date de facture, sauf accord particulier mentionné sur le devis. Selon la mission, un acompte (généralement 30 à 50 %) peut être demandé à la signature du devis pour bloquer le calendrier de production.
Tout retard de paiement entraîne, sans qu'un rappel soit nécessaire, l'application de pénalités de retard au taux d'intérêt légal en vigueur, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (art. L.441-10 et D.441-5 du Code de commerce).
Fichiers sources
Les fichiers sources (montages bruts, projets ouverts, logos en formats vectoriels natifs éditables, plans de travail, stems audio, etc.) ne sont pas inclus dans les livrables standards. Leur livraison fait l'objet d'un devis spécifique, établi en fonction du temps de préparation, de nettoyage et d'archivage nécessaire.
Annulation, remboursement, avoirs
Aucun remboursement, ni avoir, ne peut être accordé sur les éléments validés en création, produits puis validés en production par le client. Les acomptes versés sont conservés à hauteur du travail engagé jusqu'à la date de l'annulation.
En cas d'annulation à l'initiative du client en cours de mission, l'ensemble des phases déjà réalisées et validées reste dû. Les phases en cours sont facturées au prorata du temps engagé.
Contrats récurrents et abonnements
Pour les missions sous contrat ou abonnement mensuel reconductible, un préavis d'un mois est nécessaire avant toute résiliation, à notifier par email ou courrier recommandé. Le mois de préavis est dû dans son intégralité.
Délais
Les délais indiqués au devis sont donnés à titre indicatif et dépendent du respect par le client des étapes de validation et de la transmission des contenus nécessaires (textes, visuels, accès, briefs détaillés). Aucune indemnité ne peut être réclamée au Studio Brume en cas de dépassement lié à un retard de validation ou de fourniture côté client.
Confidentialité
Le Studio Brume s'engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client dans le cadre des missions confiées. Inversement, le client s'engage à respecter la confidentialité des méthodes, processus et documents internes du Studio Brume.
Mention dans le portfolio
Sauf demande contraire écrite du client, le Studio Brume se réserve le droit de présenter les travaux réalisés dans son portfolio, sur son site internet, ses réseaux sociaux et ses supports de communication, à des fins de promotion commerciale.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Studio Brume n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni des éventuels dommages liés à leur consultation.
Données personnelles et cookies
Pour tout ce qui concerne la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales, ainsi que l'ensemble des relations contractuelles entre le Studio Brume et ses clients, sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur exécution ou à leur interprétation relève de la compétence exclusive des tribunaux de Boulogne-sur-Mer.
Crédits
Site conçu et développé par le Studio Brume. Typographies : Manrope, Fraunces et Caveat (open source, Google Fonts).